Arrêté du 28 juin 2019 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
Titre Ier : ADMISSION A L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE (Articles 2 à 21)
Chapitre Ier : Admission en cycle ingénieur sous statut d'élève (Articles 2 à 7)
Chapitre II : Admission en formation de master (Articles 8 à 12)
Chapitre III : Admission en formation doctorale (Articles 13 à 14)
Chapitre IV : Admission en formations de spécialisation (Articles 15 à 18)
Chapitre V : Admission en qualité d'auditeur (Articles 19 à 21)
Titre II : ENSEIGNEMENTS (Articles 22 à 29)
Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs (Articles 23 à 25)
Chapitre II : Les formations de master (Article 26)
Chapitre III : La formation doctorale (Article 27)
Chapitre IV : Les formations de spécialisation et les formations de perfectionnement et de mise à jour des connaissances (Articles 28 à 29)
Titre III : SANCTION DES ÉTUDES (Articles 30 à 47)
Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs (Articles 30 à 32)
Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation (Articles 33 à 37)
Chapitre III : Modalités de validation des acquis de l'expérience (Article 38)
Chapitre IV : Redoublement, exclusion et non-délivrance du diplôme (Articles 39 à 40)
Chapitre V : Diplômes (Articles 41 à 47)
Titre IV : MESURES DIVERSES (Articles 48 à 52)
Article 42
Les modalités de délivrance du diplôme de master sont définies par le règlement de scolarité ou par les conventions établies entre les établissements co-accrédités.