Arrêté du 13 juin 2019 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SSAS1914530A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/6/13/SSAS1914530A/jo/article_snum1

Texte n°13


ANNEXE


Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste mentionnée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
I. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droites à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :


- en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
- en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d'une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
- en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et la thalidomide, pour le traitement d'induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d'une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
- en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d'un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.


Code UCD

Libellé

Laboratoire exploitant

34008 944 173 4 7

BORTEZOMIB ACC 1MG INJ FL

ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

34008 944 115 4 3

BORTEZOMIB ACC 3,5MG INJ FL

ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

34008 944 718 0 6

BORTEZOMIB EG 2,5MG/ML INJ FL

EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS

34008 943 627 1 5

BORTEZOMIB MDC 1MG INJ FL

MEDAC SAS

34008 943 628 8 3

BORTEZOMIB MDC 3,5MG INJ FL

MEDAC SAS

34008 944 174 0 8

BORTEZOMIB RYP 3,5MG INJ FL

REDDY PHARMA SAS


II. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie et à la suppression de la participation de l'assuré sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.


Code UCD

Libellé

Laboratoire exploitant

34008 944 167 4 6

LOPI/RITONAVIR MYL 100/25 CP

MYLAN SAS

34008 944 168 0 7

LOPI/RITONAVIR MYL 200/50 CP

MYLAN SAS

34008 944 575 5 8

PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL20ML

ZENTIVA FRANCE

34008 944 577 8 7

PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL40ML

ZENTIVA FRANCE

34008 944 576 1 9

PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL4ML

ZENTIVA FRANCE