ANNEXE III
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION
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Arrêté du 2 mai 2018 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
NOR : ESRH1811072A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/5/2/ESRH1811072A/jo/article_snum3
Texte n°16