Arrêté du 9 avril 2018 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier)

Version INITIALE

NOR : INTS1807913A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/9/INTS1807913A/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


Le circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (I), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception des formules 1.
Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II.