ANNEXES
ANNEXE II
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
Arrêté du 9 avril 2018 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier)
NOR : INTS1807913A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/9/INTS1807913A/jo/article_snum1
Texte n°6