Arrêté du 2 mars 2018 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard)

Version INITIALE

NOR : INTS1804848A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/3/2/INTS1804848A/jo/article_2

Texte n°4

Article 2


Le nombre maximum et les catégories de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe (III) jointe au présent arrêté.