Article 11
Après l'article 8, il est inséré un article 8-1 ainsi rédigé :
« Art. 8-1.-I.-Les nominations des agents du grade d'ingénieur hospitalier au grade d'ingénieur hospitalier principal mentionnées au premier alinéa de l'article 8 sont prononcées conformément au tableau de correspondance ci-après :
«
Situation dans le grade d'ingénieur hospitalier | Situation dans le grade d'ingénieur principal | |
|---|---|---|
Echelon | Echelon | Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon |
10e échelon | 5e échelon | Ancienneté acquise |
9e échelon | 4e échelon | 3/4 de l'ancienneté acquise |
8e échelon | 4e échelon | Sans ancienneté |
7e échelon | 3e échelon | 3/4 de l'ancienneté acquise |
6e échelon | 2e échelon | 5/8 de l'ancienneté acquise |
5e échelon | 1er échelon | 2/3 de l'ancienneté acquise |
4e échelon | 1er échelon | Sans ancienneté |
« II.-Les nominations des agents du grade d'ingénieur hospitalier au grade d'ingénieur en chef de classe normale mentionnées au deuxième alinéa de l'article 8 sont prononcées conformément au tableau de correspondance ci-après :
«
Situation dans le grade d'ingénieur hospitalier | Situation dans le grade d'ingénieur en chef de classe normale | |
|---|---|---|
Echelon | Echelon | Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon |
10e échelon | 8e échelon | Ancienneté acquise |
9e échelon | 7e échelon | Ancienneté acquise |
8e échelon | 7e échelon | Sans ancienneté |
7e échelon | 6e échelon | Ancienneté acquise |
6e échelon | 5e échelon | Ancienneté acquise |
« III.-Les nominations des agents du grade d'ingénieur hospitalier principal au grade d'ingénieur en chef de classe normale mentionnées au deuxième alinéa de l'article 8 sont prononcées conformément au tableau de correspondance ci-après :
«
Situation dans le grade d'ingénieur principal | Situation dans le grade d'ingénieur en chef de classe normale | |
|---|---|---|
Echelon | Echelon | Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon |
8e échelon | 10e échelon | Ancienneté acquise |
7e échelon | 10e échelon | Sans ancienneté |
6e échelon | 9e échelon | Ancienneté acquise |
5e échelon | 8e échelon | Ancienneté acquise |
4e échelon | 7e échelon | Ancienneté acquise |
« Lorsque le classement opéré au titre du précédent alinéa leur confère un indice de rémunération inférieur à celui qu'ils détenaient dans leur précédente situation, les ingénieurs hospitaliers principaux nommés dans le grade d'ingénieur en chef de classe normale, conservent, à titre personnel, leur indice antérieur jusqu'à ce qu'ils atteignent un indice de rémunération au moins égal dans leur nouvelle situation.
« IV.-Les ingénieurs hospitaliers en chef de classe normale nommés au grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle mentionné au dernier alinéa de l'article 8 sont classés, lors de leur nomination dans leur nouveau grade, à l'échelon doté d'un indice brut conduisant à un traitement égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade d'origine.
« V.-Les nominations des agents du grade d'ingénieur hospitalier principal au grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle mentionnées au dernier alinéa de l'article 8 sont prononcées conformément au tableau de correspondance ci-après :
«
Situation dans le grade d'ingénieur principal | Situation dans le grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle | |
|---|---|---|
Echelon | Echelon | Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon |
8e échelon | 4e échelon | Ancienneté acquise |
7e échelon | 4e échelon | Sans ancienneté |
6e échelon | 3e échelon | Ancienneté acquise |
5e échelon | 2e échelon | Ancienneté acquise |
4e échelon | 2e échelon | Sans ancienneté |
3e échelon | 1er échelon | Ancienneté acquise |
« Lorsque le classement opéré au titre du précédent alinéa leur confère un indice de rémunération inférieur à celui qu'ils détenaient dans leur précédente situation, les ingénieurs hospitaliers principaux nommés dans le grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle, conservent, à titre personnel, leur indice antérieur jusqu'à ce qu'ils atteignent un indice de rémunération au moins égal dans leur nouvelle situation. »