Article 4
Le tableau annexé au même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Arrêté du 10 août 2017 modifiant l'arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel »
NOR : MENE1720727A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/8/10/MENE1720727A/jo/article_4
Texte n°9