Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 6 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
NOR : ESRS1715342A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/7/6/ESRS1715342A/jo/article_2
Texte n°29