Arrêté du 12 juin 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de handball

Version INITIALE

NOR : SPOV1717251A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/6/12/SPOV1717251A/jo/article_1

Texte n°47

Article 1


1° Le 2° de l'article 1er de l'arrêté du 10 novembre 2016 susvisé est abrogé ;
2° Le onzième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27 juillet 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : « Association Sélestat Alsace handball (M) ».