Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 2, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Blanc Rosé, Rouge de Rivesaltes, Screara, Tardif de Bordaneil Type 1, Tardif de Bordaneil Type 2.
Cerisier : bigarreau : Cœur de Pigeon, Géant d'Hedelfingen, Marmotte, Moreau, Reverchon.
Groseillier : variété rouge : Groseille raisin.
Prunier : Reine-Claude hâtive.
Prunier japonais et hybrides : Allo.