Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Avikour, Rouge du Roussillon, Toyiba.
Pêcher :

- nectarine plate : Mesembrine ;
- pêches proprement dites plates : Ordigan, Oriane.

Prunier : Stanley.