Arrêté du 9 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Saint-Baume occidentale (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVL1627773A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/12/9/DEVL1627773A/jo/article_2

Texte n°7

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Sainte-Baume occidentale figure en annexe au présent arrêté.