Article 2
La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Sainte-Baume occidentale figure en annexe au présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEVL1627773A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/12/9/DEVL1627773A/jo/article_2
Texte n°7
La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Sainte-Baume occidentale figure en annexe au présent arrêté.
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.