Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de master
NOR : MENS1629079A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/11/28/MENS1629079A/jo/article_2
Texte n°15