Article 2
L'étude « Coccinelle » conduite par le laboratoire d'épidémiologie de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire est réalisée sur environ 8 000 enfants.
Arrêté du 31 mai 2016 relatif à l'utilisation par le laboratoire d'épidémiologie de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire du répertoire national interrégimes des bénéficiaires de l'assurance maladie pour l'étude « Coccinelle »
NOR : AFSP1614759A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/5/31/AFSP1614759A/jo/article_2
Texte n°15