Arrêté du 27 avril 2016 établissant la liste des substances naturelles à usage biostimulant

Version INITIALE

NOR : AGRG1610930A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/4/27/AGRG1610930A/jo/article_snum1

Texte n°23


ANNEXE
LISTE DES SUBSTANCES NATURELLES À USAGE BIOSTIMULANT AUTORISÉES CONFORMÉMENT À L'ARTICLE D. 255-30-1 APRÈS AVIS DE L'AGENCE NATIONALE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL (ANSES)


[L'annexe sera complétée au fur et à mesure des évaluations de l'ANSES.]