Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- brome cathartique : Atout ;
- brome sitchensis : Blizzard, Regain ;
- dactyle fourrage : Accord, Brennus, Lazuly, Vaillant ;
- fétuque des prés : Jamaica ;
- fétuque élevée fourrage : Aprilia, Barolex, Florine, Lutine, Nobel ;
- ray-grass anglais fourrage : Albion, Asmir, Bronsyn, Cresuss, Désir, Dynamic, Eurocity, Garibaldi, Milca, Quartz, Themis, Vesuve ;
- ray-grass d'Italie alternatif : Barcomet, Baritmo, Ducado, Melworld, Nerissa, Topspeed ;
- ray-grass d'Italie non alternatif : Brocar, Fenil, Podium ;
- ray-grass hybride : Dorial, Keurdor.

Légumineuses fourragères :

- luzerne : Alexis, Daphne, Diane, Dorine, Europe, Harpe, Magali, Orca, Prunelle, Salsa, Tango ;
- phacélie : Camélia ;
- trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Grasslands demand, Regal, Triffid ;
- trèfle violet : Amos, Lemmon, Starfire ;
- vesce commune de printemps : Candy, Caravelle, Jade.

Graminées à gazon :

- fétuque élevée gazon : Estivada, Olympic Gold, Tomcat 1 ;
- fléole bulbeuse : Orphee1;
- fétuque rouge demi-traçante : Barmalia, Colline ;
- fétuque rouge traçante : Corail, Nevski ;
- ray-grass anglais gazon : Adeline, Bargold, Barlennium, Bellevue, Bellini 1, Flamenco, Libero, Liromeo, Regane, Vesuvius.