Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- fétuque élevée fourrage : Fuego, Seine ;
- ray-grass anglais fourrage : Tivoli.

Légumineuses fourragères :

- trèfle blanc : Menna.

Graminées à gazon :

- fétuque élevée gazon : Astérix, Borneo, Tomahawk, Villageoise.
- ray-grass anglais gazon : Verdi.