Article 6
Les dispositions de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées.
République
Française
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Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENE1526553A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/11/9/MENE1526553A/jo/article_6
Texte n°3
Les dispositions de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées.
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