Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale
Chapitre Ier : Profil général (Articles 2 à 4)
Chapitre II : Profils médicaux spécifiques (Article 5)
Chapitre III : Dispositions diverses (Articles 6 à 8)
Annexe
Section 1 : Dispositions communes aux officiers de carrière I. - Dispositions générales
Section 2 : Officiers de marine de carrière
Section 3 : Officiers spécialisés de la marine I. - Recrutement au choix
Section 4 : Officiers sous contrat I. - Officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine
Annexe
Annexe
Annexe
ANNEXE II
MILITAIRES NON OFFICIERS