Article 1
Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).
Arrêté du 28 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français
NOR : AGRT1418200A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/7/28/AGRT1418200A/jo/article_1
Texte n°50