Article 3
Les élèves officiers de cette école portent le nom de saint-cyriens.
Ils sont répartis par filières et suivent une scolarité dont la durée est précisée à l'article 12 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 susvisé.
République
Française
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Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEFH1400639D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2014/7/18/DEFH1400639D/jo/article_3
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2014/7/18/2014-823/jo/article_3
Texte n°10
Les élèves officiers de cette école portent le nom de saint-cyriens.
Ils sont répartis par filières et suivent une scolarité dont la durée est précisée à l'article 12 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 susvisé.
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