Article 1
Il est créé une spécialité « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Arrêté du 28 janvier 2014 portant création de la spécialité « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
NOR : SPOF1403483A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/1/28/SPOF1403483A/jo/article_1
Texte n°43