Arrêté du 30 août 2013 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales

Version INITIALE

NOR : AGRG1232999A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/8/30/AGRG1232999A/jo/article_5

Texte n°27

Article 5


Le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacé par le tableau suivant :


ESPÈCES

POIDS MINIMAL
à prélever
sur un lot
(en grammes)

POIDS
pour les
dénombrements
(en grammes)

Avoine, avoine nue, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge, seigle, triticale

1 000

500

Riz, seigle des montagnes, hybride Secale montanum Guss. × Secale cereale L

500

500

Maïs :


 

Semences de base de lignées inbred

250

250

Semences de base autres que de lignées inbred et semences certifiées

1   000

1   000

Sorgho

1 000

900

Sorgho du Soudan

1 000

900

Sorgho × Sorgho du Soudan.

1   000

900

Sarrasin

600

600