Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 5 « Prothèses totale du disque lombaire », dans la rubrique « Société Synthes SA (Synthes) », est ajouté le produit suivant :
CODE | NOMENCLATURE |
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3151290 | Rachis, prothèse disque lombaire, Synthès, PRODISC-O. La prothèse PRODISC-O est constituée de l'association des éléments suivants : ― un plateau inférieur ; ― un plateau supérieur ; ― un insert (ou noyau) en polyéthylène ; ― deux ailettes modulaires ou deux ancres (simples ou doubles). Références prises en charge : Plateau supérieur angulation 3 : taille moyenne 09.821.023S, grande taille 09.821.043S. Plateau supérieur angulation 6 : taille moyenne 09.821.026S, grande taille 09.821.046S. Insert en polyéthylène : hauteur 10 mm : taille moyenne 08.821.020S, grande taille 08.821.040S ; hauteur 12 mm : taille moyenne 08.821.022S, grande taille 08.821.042S, hauteur 14 mm : taille moyenne 08.821.024S, grande taille 08.821.044S. Plateau inférieur angulation 0 : taille moyenne 09.821.120S, grande taille 09.821.140S, Plateau inférieur angulation 3 : taille moyenne 09.821.123S, grande taille 09.821.143S. Contre-indications spécifiques supplémentaires de PRODISC-O : ― niveau vertébral L. 5/S1 ; ― toute situation empêchant un abord antérolatéral (notamment antécédents chirurgicaux abdominaux avec abord gauche) ; PRODISC-O est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2014. |