Arrêté du 9 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste »

Version INITIALE

NOR : ESRS1316144A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/7/9/ESRS1316144A/jo/article_2

Texte n°110

Article 2


La grille horaire figurant à l'annexe III de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé est remplacée par la grille horaire figurant à l'annexe II du présent arrêté.