I. - UDAF de l'Allier
(03005 Moulins)
Accord du 20 décembre 2012 relatif à la négociation annuelle obligatoire.
II. - Fondation Pauliani
(06000 Nice)
Accord du 24 décembre 2012 relatif au contingent d'heures supplémentaires.
III. - APAJH de l'Ardèche
(07100 Annonay)
Accord du 20 février 2013 relatif à l'organisation du temps de travail.
IV. - Association Le Phare
(07170 Villeneuve-de-Berg)
a) Accord du 6 février 2013 relatif au travail de nuit ;
b) Avenant du 6 février 2013 à l'accord du 6 juin 2000 relatif à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Le Moulins des Prés
(09230 Sainte-Croix-Volvestre)
Accord du 11 juillet 2012 relatif à l'organisation du temps de travail.
VI. - Association IRSAM
(13007 Marseille)
Accord du 18 janvier 2013 relatif au compte épargne-temps.
VII. - Association PEP 17
(17000 La Rochelle)
a) Accord du 5 septembre 2012 relatif à l'organisation du temps de travail ― EHPAD Champ du Noyer ;
b) Accord du 5 septembre 2012 relatif à l'organisation du temps de travail ― EHPAD Rieux Coudreau ;
c) Accord du 5 septembre 2012 relatif à l'organisation du temps de travail ― EHPAD résidence Valpastour.
VIII. - Association Croix Marine Corrèze
(19000 Tulle)
Accord d'entreprise du 1er octobre 2012 relatif à la modification de la durée des mandats des élus au comité d'entreprise et des délégués du personnel.
IX. - Association La Teppe
(26602 Tain-l'Hermitage)
Accord d'entreprise du 12 novembre 2012 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.
X. - Association nationale d'entraide féminine
(ANEF Vallée du Rhône) (26000 Valence)
Accord d'entreprise du 11 septembre 2012 relatif à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association des Familles SAMDO
(30110 La Grand-Combe)
Avenant n° 4 du 12 décembre 2012 à l'accord d'entreprise du 24 juillet 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association pour la réalisation d'actions sociales
spécialisées (ARASS) (35760 Saint-Grégoire)
a) Accord d'entreprise du 17 décembre 2012 relatif aux heures de délégation du CHSCT ;
b) Accord d'entreprise du 4 février 2013 relatif à l'indemnisation des heures travaillées durant les réveillons de fin d'année.
XIII. - ADAPEI de la Mayenne
(53000 Laval)
Accord d'entreprise du 22 février 2013 relatif à l'exercice des mandats des représentants du personnel.
XIV. - Association ARIMC
(69009 Lyon)
Avenant n° 1 du 25 avril 2013 à l'accord d'entreprise du 11 avril 2012 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association Jeunesse, culture, loisirs et technique (JCLT)
(75011 Paris)
Accord de substitution du 23 octobre 2012 relatif à l'adaptation suite à une fusion-absorption.
XVI. - ADAPEI de la Vienne
(86281 Saint-Benoît)
Accord du 10 janvier 2013 relatif à la négociation annuelle 2012.
XVII. - Association pour la promotion des personnes sourdes,
aveugles et sourdes-aveugles (APSA) (86007 Poitiers)
a) Accord d'entreprise du 10 juillet 2012 relatif aux modalités de prise en charge des indemnités de restauration obligatoire sur le lieu de travail ;
b) Avenant n° 1 du 10 juillet 2012 à l'accord du 29 juin 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail ;
c) Accord d'entreprise du 22 octobre 2010 et avenant n° 1 du 20 décembre 2012 relatifs au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ;
d) Accord d'entreprise du 20 décembre 2012 relatif à l'organisation de la diffusion de l'information syndicale ;
e) Avenant n° 1 du 20 décembre 2012 à l'accord du 22 octobre 2010 relatif aux modalités de fonctionnement des institutions représentatives du personnel ;
f) Accord d'entreprise du 3 juillet 2013 relatif au droit d'expression des salariés.
XVIII. - Association AAPISE
(91290 Arpajon)
Avenant du 12 novembre 2012 relatif à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Institut de jeunes sourds
(92340 Bourg-la-Reine)
Avenant n° 5 du 28 janvier 2013 à l'accord RTT du 17 décembre 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail.