Arrêté du 13 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)

Version INITIALE

NOR : INTA1315376A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/6/13/INTA1315376A/jo/article_2

Texte n°15

Article 2


Le tableau annexé à l'arrêté du 3 octobre 2011 susvisé relatif aux catégories et au nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur les différentes configurations de pistes de ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.