Arrêté du 13 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)

Version INITIALE

NOR : INTA1315376A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/6/13/INTA1315376A/jo/texte

Texte n°15

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 3 octobre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin) ;
Vu les demandes du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin en date des 20 décembre 2012 et 4 juin 2013 relatives à la modification des configurations de piste et à la création d'un paddock, d'une zone de stand et d'une zone publique ;
Vu le courrier en date du 28 mars 2013 adressé par le président de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse à l'exploitant du circuit relatif à l'approbation par la commission des modifications de l'homologation du circuit de l'Anneau du Rhin ;
Vu les plans-masses du circuit certifiés conformes par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 17 avril 2013 ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 6 juin 2013 ;
Sur proposition du secrétaire général,
Arrête :


  • L'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2011 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
    « Art. 1er. - Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans les plans-masses annexés au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans.
    Les différentes configurations de piste sont homologuées pour les activités suivantes :
    ― pistes C1 à C6 pour les activités mentionnées à l'article R. 331-35 du code du sport ;
    ― pistes L1 à L16, EA1 à EA8, EB1 à EB9 et EC1 à EC9 pour les activités prévues au précédent alinéa, à l'exclusion des compétitions.
    L'exploitant du circuit ou, dans le cadre de manifestations dûment autorisées, leur organisateur technique, met en place les dispositifs amovibles figurant sur chacun des plans-masses annexés au présent arrêté. »


  • Le tableau annexé à l'arrêté du 3 octobre 2011 susvisé relatif aux catégories et au nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur les différentes configurations de pistes de ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.


  • Le préfet du Haut-Rhin est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E
      CATÉGORIES ET NOMBRE MAXIMUM DE VÉHICULES ADMIS À CIRCULER SIMULTANÉMENT
      SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE L'ANNEAU DU RHIN (HAUT-RHIN)
      Automobiles
      Configurations de pistes C3, C4, C5 et C6 (2 962 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE AUTORISÉ
      En course
      Aux essais

      Voitures tourisme N-A-B-GT-FC-F 2000
       


      Vitesse
      40
      48

      Endurance (1 à 2 heures)
      46
      55

      Endurance (2 à 4 heures)
      50
      60

      Endurance (4 à 12 heures)
      56
      67

      Endurance (+ de 12 heures)
      60
      72

      Sport biplaces, monoplaces jusqu'à 2 000 cc
       


      Vitesse
      32
      38

      Endurance (1 à 2 heures)
      37
      44

      Endurance (2 à 4 heures)
      40
      48

      Endurance (4 à 12 heures)
      45
      54

      Endurance (+ de 12 heures)
      48
      57

      Sport biplaces plus de 2 000 cc
       


      Vitesse
      28
      34

      Endurance (1 à 2 heures)
      32
      39

      Endurance (2 à 4 heures)
      35
      42

      Endurance (4 à 12 heures)
      39
      47

      Endurance (+ de 12 heures)
      42
      50

      Monoplaces plus de 2 000 cc
       


      Vitesse
      24
      29

      Voiture de longueur inférieure à 3,70 m
      et de puissance inférieure à 135 kW (180 ch)
       


      Vitesse
      58
      (départ lancé obligatoire)
      64

      Kart de puissance inférieure à 45 kW (60 ch)
       


      Vitesse
      60
      66

      Kart de puissance supérieure à 45 kW (60 ch)
       


      Vitesse
      58
      (départ lancé obligatoire)
      64


      Véhicules historiques



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE AUTORISÉ
      En course, départ arrêté
      (valeurs départ lancé)
      Aux essais

      Voitures tourisme et GT
       


      Voitures sport biplaces avant le 1er janvier 1966
       


      Vitesse
      40 (44)
      48

      Endurance (1 à 6 heures)
      46 (50)
      55

      Endurance (+ de 6 heures)
      60 (66)
      72

      Voitures sport biplaces à partir du 1er janvier 1966
      Voitures monoplaces jusqu'à 1965
      Voitures monoplaces moins de 1 600 cm³
      du 1er janvier 1966 au 31 décembre 1981
      et Formule 3 toutes périodes
       


      Vitesse
      32 (35)
      38

      Endurance (1 à 6 heures)
      40 (44)
      48

      Endurance (+ de 6 heures)
      48 (53)
      57

      Voitures monoplaces plus de 1 600 cm³, du 1er janvier 1966 au 31 décembre 1981
      24 (26)
      29


      Configurations de pistes C1 et C2 (3 621 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE AUTORISÉ
      En course
      Aux essais

      Voitures tourisme N-A-B-GT-FC-F2000
       


      Vitesse
      44
      54

      Endurance (1 à 2 heures)
      50
      60

      Endurance (2 à 4 heures)
      54
      65

      Endurance (4 à 12 heures)
      62
      74

      Endurance (+ de 12 heures)
      64
      78

      Sport biplaces, monoplaces jusqu'à 2 000 cc
       


      Vitesse
      36
      42

      Endurance (1 à 2 heures)
      40
      48

      Endurance (2 à 4 heures)
      44
      53

      Endurance (4 à 12 heures)
      50
      60

      Endurance (+ de 12 heures)
      52
      63

      Sport biplaces plus de 2 000 cc
       
       

      Vitesse
      32
      38

      Endurance (1 à 2 heures)
      36
      42

      Endurance (2 à 4 heures)
      38
      46

      Endurance (4 à 12 heures)
      44
      52

      Endurance (+ de 12 heures)
      46
      56

      Monoplaces plus de 2 000 cc
       


      Vitesse
      26
      32

      Voiture de longueur inférieure à 3,70 m
      et de puissance inférieure à 135 kW (180 ch)
       


      Vitesse
      60
      (départ lancé obligatoire)
      66

      Kart de puissance inférieure à 45 kW (60 ch)
       


      Vitesse
      60
      66

      Kart de puissance supérieure à 45 kW (60 ch)
       


      Vitesse
      60
      (départ lancé obligatoire)
      66


      Véhicules historiques



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE AUTORISÉ
      En course, départ arrêté
      (valeurs départ lancé)
      Aux essais

      Voitures tourisme et GT
       


      Voitures sport biplaces avant le 1er janvier 1966
       


      Vitesse
      44 (49)
      54

      Endurance (1 à 6 heures)
      54 (60)
      66

      Endurance (+ de 6 heures)
      62 (68)
      74

      Voitures sport biplaces à partir du 1er janvier 1966
      Voitures monoplaces jusqu'à 1965
      Voitures monoplaces moins de 1 600 cm³
      du 1 janvier 1966 au 31 décembre 1981
      et Formule 3 toutes périodes
       


      Vitesse
      36 (39)
      42

      Endurance (1 à 6 heures)
      44 (53)
      54

      Endurance (+ de 6 heures)
      50 (54)
      60

      Voitures monoplaces plus de 1 600 cm³, du 1er janvier 1966 au 31 décembre 1981
      26 (29)
      32


      Configurations de pistes L1 (3 993 mètres), L2 (3 965 mètres), L3 (3 913 mètres), L4 (3 793 mètres), L5 (3 762 mètres) et L6 (3 628 mètres)


      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      18

      Tourisme et grand tourisme
      27


      Configurations de pistes L7 (2 954 mètres),
      L8 (2 948 mètres), L9 (2 951 mètres) et L10 (2 941 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      16

      Tourisme et grand tourisme
      24


      Configurations de pistes L11 (2 243 mètres)
      et L12 (2 235 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      14

      Tourisme et grand tourisme
      22


      Configuration de piste L13 (1 933 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      12

      Tourisme et grand tourisme
      18

      Karts de puissance inférieure à 45 kW (60 ch)
      45


      Configurations de pistes EB1, EB2, EC1, EC2 (1 006 mètres),
      EA1 (1 026 mètres), L14 (1 215 mètres) et L15 (1 077 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      8

      Tourisme et grand tourisme
      10

      Karts de puissance inférieure à 45 kW (60 ch)
      33


      Configurations de pistes EA8, EB9, EC9 (201 mètres),
      EA6 (249 mètres) et EA7 (239 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      1

      Tourisme et grand tourisme
      2

      Karts de puissance inférieure à 6,6 kW (9 ch)
      10


      Configuration de piste EA5 (319 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      2

      Tourisme et grand tourisme
      3

      Karts de puissance inférieure à 6,6 kW (9 ch)
      15


      Configuration de piste L16 (420 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      2

      Tourisme et grand tourisme
      4


      Configurations de pistes EA4, EB8 et EC8 (504 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      3

      Tourisme et grand tourisme
      5

      Karts de puissance inférieure à 6,6 kW (9 ch)
      25


      Configurations de pistes EA2, EA3 (660 mètres),
      EB6, EB7, EC6 et EC7 (653 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      5

      Tourisme et grand tourisme
      7

      Karts de puissance inférieure à 45 kW (60 ch)
      20


      Configurations de pistes EB5 et EC5 (752 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      5

      Tourisme et grand tourisme
      7

      Karts de puissance inférieure à 45 kW (60 ch)
      23


      Configurations de pistes EB4 (822 mètres),
      EB3, EC3 et EC4 (880 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Monoplaces et sport biplace
      6

      Tourisme et grand tourisme
      8

      Karts de puissance inférieure à 45 kW (60 ch)
      24


      Motos
      Configurations de pistes C1 et C2 (3 621 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE AUTORISÉ

      En course
      Aux essais

      Vitesse
      41
      49

      Endurance
      49
      49

      Side-cars
      25
      30


      Configurations de pistes C3, C4, C5 et C6 (2 962 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE AUTORISÉ

      En course
      Aux essais

      Vitesse
      38
      46

      Endurance
      46
      46

      Side-cars
      24
      29


      Configuration de piste L2 (3 965 mètres),
      L3 (3 913 mètres), L4 (3 793 mètres) et L5 (3 762 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Solos
      49

      Side-cars
      30


      Configurations de pistes L7 (2 954 mètres), L8 (2 948 mètres),
      L9 (2 951 mètres) et L10 (2 941 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Solos
      46

      Side-cars
      29


      Configurations de pistes L11 (2 243 mètres),
      L12 (2 235 mètres) et L13 (1 933 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Solos
      37


      Configurations de pistes EB1, EB2, EC1, EC2 (1 006 mètres),
      EA1 (1 026 mètres), L14 (1 215 mètres) et L15 (1 077 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Solos
      25


      Configurations de pistes EA2, EA3 (660 mètres),
      EB6, EB7, EC6, EC7 (653 mètres) et EB5, EC5 (752 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Solos
      15


      Configurations de pistes EA8, EB9, EC9 (201 mètres),
      EA5 (319 mètres), EA6 (249 mètres) et EA7 (239 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Solos
      5


      Configurations de pistes EB4 (822 mètres),
      EB3, EC3 et EC4 (880 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Solos
      17


      Configurations de pistes L16 (420 mètres),
      EA4, EB8 et EC8 (504 mètres)



      TYPE DE VÉHICULES
      NOMBRE

      Solos
      10


Fait le 13 juin 2013.


Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice de la circulation
et de la sécurité routières,
A. Lebrun

(1) Ces plans-masses peuvent être consultés au ministère de l'intérieur (direction de la modernisation et de l'action territoriale, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi qu'à la préfecture du Haut-Rhin, 7, rue Bruat, à Colmar.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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