Article 2
L'annexe de l'arrêté du 12 juillet 2011 susviséest remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.
Arrêté du 3 avril 2013 fixant les aménagements apportés aux programmes de sciences économiques et sociales des classes de première et terminale de la série ES
NOR : MENE1308664A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/4/3/MENE1308664A/jo/article_2
Texte n°3