Décision n° 2011-1502 du 13 décembre 2011 modifiant la décision n° 2007-495 du 24 juillet 2007 modifiée autorisant la société TéléGrenoble à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé TéléGrenoble

Version INITIALE

NOR : CSAC1231987S

Texte n°67



A N N E X E




CHAÎNE LOCALE

NOM DES ZONES AUTORISÉES

CANAUX

TÉLÉGRENOBLE

GRENOBLE ― Chamrousse

37

 

GRENOBLE ― La tour sans Venin

31

 

VOIRON 1 ― Montaud

36

 

VOIRON 2 ― Le Bavoir

39

 

VINAY 1 ― Saint-Gervais

52

 

ALLEMONT ― Le Clot

37

 

ALLEVARD ― Le Collet

24

 

ALLEVARD ― Plan Chaney

37

 

CORPS ― Mas Boustigue

37

 

JARRIE ― Rochers de la Bourgeoise

37

 

L'ALPE d'HUEZ ― lac Blanc

37

 

LA GRAVE ― La Guindaine

37

 

LA GRAVE 4 ― Téléphérique de la Meije

37

 

LA MOTTE-d'AVEILLANS ― Bois Noir

37

 

LA MURE ― Saint-Sébastien

37

 

LE BOURG-D'OISANS ― Belvédère

30

 

LIVET-ET-GAVET ― Saint-Barthélemy-de-Sechil

37

 

MENS ― Lalley

37

 

MONESTIER-DE-CLERMONT ― Gresse-en-Vercors

38

 

MORETEL-DE-MAILLES ― Le Planchamp

38

 

SAINT-FÉLICIEN ― Les Soies

38

 

SAINT-MARTIN-D'URIAGE ― Le château

37

 

SUSVILLE ― Saint-Honoré

30

 

VIF ― Le Gua

37

 

VILLARD-BONNOT ― Saint-Hilaire

37

 

VIZILLE ― Saint-Pierre-de-Mesage

37


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués un autre canal permettant une réception de qualité similaire.
Codage :
Les signaux diffusés devront être conformes aux dispositions de l'arrêté du 24 décembre 2001 modifié relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis. Ils devront en particulier être conformes à la norme DVB-T avec codage MPEG-2. Les signaux diffusés devront, en outre, respecter les préconisations du document spécifiant le profil de signalisation pour la mise en œuvre de la télévision numérique de terre, publié par le conseil sur son site internet.