Article 1
Le règlement du stud-book du Cob normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du Cob normand figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRT1033600A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/12/28/AGRT1033600A/jo/article_1
Texte n°42
Le règlement du stud-book du Cob normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du Cob normand figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).
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