Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV

Version INITIALE

NOR : SASV1018899A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/7/13/SASV1018899A/jo/article_2

Texte n°24

Article 2


Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association SU Agen rugby association ;
Association AS Montferrand-Clermont-Auvergne ;
Association US Dax rugby ;
Association US Colomiers rugby ;
SASP club athlétique Brive-Corrèze-Limousin ;
SASP Castres olympique ;
SASP Atlantique sport rochelais ;
SASP Lyon OU rugby ;
SAOS Montpellier-Hérault rugby club ;
SASP racing-club Narbonne-Méditerranée ;
SASP Stade français Paris ;
SASP section paloise rugby pro ;
SASP rugby-club de Toulon ;
SASP stade toulousain rugby.
SASP union Bordeaux-Bègles.