Arrêté du 19 mars 2010 modifiant l'arrêté du 16 avril 2008 autorisant la société AREVA NC à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète (INBS) de Pierrelatte

Version INITIALE

NOR : ECEZ1009991A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/3/19/ECEZ1009991A/jo/article_3

Texte n°22

Article 3


I. ― Au II de l'article 9 de l'arrêté du 16 avril 2008 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :


INSTALLATIONS OU BÂTIMENTS
EXUTOIRES
DÉBIT EN M³/H
(indicatif)
HAUTEUR
(en m)

UDG
ERV.
UB 122.
UH.
9 000
80
355
10
5 (2)
12 (2)

URE
Centrale n° 1.
Centrale n° 2.
Centrale n° 3.
Centrale n° 4.
Bâtiment UO2.
50 000
111 000
25 000
30 000
8 100
10
10
10
10
12

Laboratoires
Centrale d'extraction.
Poste sous éch. UF6.
Hotte poste HF.
111 000
1 300
700
8,5 (1)
2,5 (1)
10

Ateliers
Cuves D2 + C5.
Cuve C8 + D12.
Cuve C4.
Cuves B7 + B5.
Cabine Karcher 0 m.
Cabine Karcher 7,5 m.
Boquette AMC-1.
Boquette AMC-2.
Boquette ADR.
Etuve MB 103.
13 000
13 000
10 000
40 000
2 600
5 000
32 000
22 500
54 000
2
19
19
19
18
5 (1)
18
18
18
18
18

TU2
Ventilation bâtiment.
Ventilation procédé n° 1.
Ventilation procédé n° 3.
22 000
1 200
3 200
12
12 (2)
12 (2)

TE
Echantillonnage.
Etuves.
Centrale de vide.
1 250
3 200
675
10
10
10

STD
Cheminée.
16 000
10

Bâtiment diffuseurs
Cheminée (n° 1).
Exutoire (n° 2).
61 000
67 000
22 (2)
21

Bâtiment 26 (CEA)
AETS.
ARUS.
Laboratoire bâtiment 26.
70
18 500
10 000
10 (2)
15
15

Bâtiment 21 (CEA)
Atelier rouge.
Horus.
Iris.
Corsaire.
Ulisse.
Annexe Menphis.
Stockage U.
16 500
9 000
15 500
1 500
21 000
18 500
500
26 (2)
26 (2)
15
15
26
26
11,5

Bâtiment 217 (CEA)
Maeva 1.
Maeva 2.
Cordy.
18 000
2 000
6 500
10 (2)
10 (2)
15 (2)

Bâtiment 215 (CEA)
Menelas.
24 000
20

Bâtiment 27 (CEA)
Arim.
8 000
10

Bâtiment 23 (CEA)
 
50 000
10

(1) Exutoires mentionnés à l'article 13-II ne nécessitant pas de mise en conformité.
(2) Installations et ventilations à l'arrêt.


II. - Au III de l'article 9 de l'arrêté du 16 avril 2008 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :


INSTALLATIONS
ou bâtiments
EXUTOIRES
EFFLUENTS
rejetés

TE
Cheminées échantillonnage, centrale de vide, étuves.
HF

Ateliers
Cheminée cuves B5 et B7.
Cheminées boquettes AMC 1 et 2.
Cheminée cuves C8 + D12.
NOx
HF
NOx

URE
Cheminée centrale n° 2.
NOx-HF

Laboratoires
Hotte poste HF.
HF