Article 13
Dans l'arrêté du 27 février 2009 susvisé, article 5 :
― pour la variété PR34 Y02, les mots : « PR34 Y02 » sont remplacés par : « PR34Y02 » ;
― pour la variété PR39 T83, les mots : « PR39 T83 » sont remplacés par : « PR39T83 ».
Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
NOR : AGRG0928604A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/12/17/AGRG0928604A/jo/article_13
Texte n°28