Arrêté du 10 septembre 2009 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SASS0919145A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/9/10/SASS0919145A/jo/article_snum1

Texte n°17



A N N E X E


Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :


CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

933264-3

EPIRUBICINE KABI 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 25 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.

933263-7

EPIRUBICINE KABI 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 100 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.

932848-1

EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 50 ml.

MYLAN SAS.

933270-3

GEMCIRENA 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 10 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.

933273-2

GEMCIRENA 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 50 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.

933277-8

IRINOTECAN KABI 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.

933278-4

IRINOTECAN KABI 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.

933020-7

IRINOTECAN TEVA SANTE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml.

TEVA SANTE.

933021-3

IRINOTECAN TEVA SANTE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml.

TEVA SANTE.

932624-6

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml.

MYLAN SAS.

932625-2

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml.

MYLAN SAS.

933281-5

PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.

933280-9

PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16,7 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.

933282-1

PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 50 ml.

FRESENIUS KABI FRANCE.