Article 1
Le plan masse annexé à l'arrêté du 2 juin 2008 susvisé est remplacé par le plan masse (1) annexé au présent arrêté.
Arrêté du 10 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant homologation du circuit de vitesse du Laquais (Isère)
NOR : IOCA0916205A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/7/10/IOCA0916205A/jo/article_1
Texte n°14