Article 1
Pour 2009, la fermeture de la chasse aux oies est fixée comme suit :
ESPÈCES | DATES DE FERMETURE |
|---|---|
Oie cendrée. | |
Oie des moissons. | 1er février |
Oie rieuse. |
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEVN0822998A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/1/19/DEVN0822998A/jo/article_1
Texte n°30
Pour 2009, la fermeture de la chasse aux oies est fixée comme suit :
ESPÈCES | DATES DE FERMETURE |
|---|---|
Oie cendrée. | |
Oie des moissons. | 1er février |
Oie rieuse. |
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.