Arrêté du 30 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 cap Gris-Nez (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0825027A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/10/30/DEVN0825027A/jo/article_2

Texte n°5

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 cap Gris-Nez figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Pas-de-Calais, à la direction régionale des affaires maritimes Nord - Pas-de-Calais, à la direction régionale de l'environnement Nord - Pas-de-Calais ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.