Article 3
Le tableau suivant désigne des bandes de fréquences et précise les conditions techniques d'utilisation pour ces applications :
| BANDE de fréquences
| INTENSITÉ MAXIMALE du champ magnétique/ puissance maximale
| COEFFICIENT d'utilisation
| LARGEUR DES CANAUX
| OBSERVATIONS
|
| 9 - 315 kHz.
| 30 dBµA/m à 10 m.
| < 10 %.
| Systèmes d'implants médicaux actifs à puissance ultra-faible utilisant des techniques à boucle d'induction pour des usages de télémétrie.
| |
| 315 - 600 kHz.
| ― 5 dBµA/m à 10 m.
| < 10 %.
| Implants sur animaux.
| |
| 12,5 - 20 MHz.
| ― 7 dBµA/m à 10 m dans toute bande de 10 kHz.
| < 10 %.
| Implants actifs sur animaux. Utilisation uniquement à l'intérieur des bâtiments.
| |
| 30 - 37,5 MHz.
| 1 mW PAR.
| < 10 %.
| Implants pour la mesure de la pression sanguine.
| |
| 401 - 402 MHz.
| 25 µW PAR.
| 25 kHz ― plusieurs canaux adjacents peuvent être combinés, dans la limite de 100 kHz.
| Utilisation limitée aux systèmes offrant une agilité en fréquences basée sur une écoute du canal.
| |
| 250 nW PAR.
| ≤ 0,1 %.
| 25 kHz ― plusieurs canaux adjacents peuvent être combinés, dans la limite de 100 kHz.
| ||
| 402 - 405 MHz.
| 25 µW PAR.
| 25 kHz ― chaque émetteur peut combiner des canaux adjacents pour une largeur de bande plus élevée moyennant des techniques avancées d'atténuation.
| ||
| 405 - 406 MHz.
| 25 µW PAR.
| 25 kHz ― plusieurs canaux adjacents peuvent être combinés, dans la limite de 100 kHz.
| Utilisation limitée aux systèmes offrant une agilité en fréquences basée sur une écoute du canal.
| |
| 250 nW PAR.
| ≤ 0,1 %.
| 25 kHz ― plusieurs canaux adjacents peuvent être combinés, dans la limite de 100 kHz.
|
où " PAR " désigne la puissance apparente rayonnée.