Arrêté du 6 mai 2008 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales destinées à la consommation humaine

Version INITIALE

NOR : AGRG0808234A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/5/6/AGRG0808234A/jo/article_snum1

Texte n°16



A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS
DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales,
visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé


Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :


DÉNOMINATION USUELLE
(résidus)
DÉNOMINATION CHIMIQUE
TENEURS MAXIMALES
(en mg/kg)

Atrazine.
6-chloro N2-éthyl N6 isopropyl 1,3,5-triazine-2,4-diamine.
0,1 (t) céréales

(t) TMR provisoires en vigueur jusqu'au 1er juin 2009 dans l'attente de la transmission de données relatives aux résidus par le demandeur.