Décision du 13 décembre 2007 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Version INITIALE

NOR : SJSU0820120S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2007/12/13/SJSU0820120S/jo/article_2

Texte n°45

Article 2

Le livre II est ainsi modifié :


CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE


DDQH009

04.01.04.01 Artériographie coronaire [coronarographie]

Artériographie coronaire sans ventriculographie gauche, par voie
artérielle transcutanée.


1


0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY260, YYYY300).

DDQH012

Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche, par voie
artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY270, YYYY300).

DDQH010

Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche et
artériographie thoracique [mammaire] interne unilatérale ou
bilatérale, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne
n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire
lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une
des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un
traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir
lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui
sera utilisée pour le montage chirurgical.

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

DDQH006

Angiographie de pontage coronaire, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[F, P, S, U]

Indication : revascularisation hybride : pontage artériel associé à une
angioplastie.

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY210, YYYY300, ZZLP030).

DDQH014

Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire
sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7].

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

DDQH011

Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire
et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

DDQH013

Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages
coronaires sans ventriculographie gauche, par voie artérielle
transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

DDQH015

Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages
coronaires et ventriculographie gauche, par voie artérielle
transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

DDAF001

04.02.04.01 Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire sans pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY250, YYYY300).

DDAF006

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY250, YYYY300).

DDAF004

Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec pose
d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY270, YYYY300).

DDAF003

Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec
pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Recueil prospectif de données : nécessaire.

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY270, YYYY300).

DDAF010

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie
coronaire, sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle
transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans :
― ventriculographie gauche ;
― artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne].

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne
n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire
lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une
des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un
traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir
lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui
sera utilisée pour le montage chirurgical.

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY290, YYYY300).

DDAF008

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie
coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle
transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans :
― ventriculographie gauche ;
― artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne].

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne
n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire
lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une
des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un
traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir
lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui
sera utilisée pour le montage chirurgical.

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY290, YYYY300).

DDAF007

Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec
artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie
artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans :
― ventriculographie gauche ;
― artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne].

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne
n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire
lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une
des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un
traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir
lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui
sera utilisée pour le montage chirurgical.

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY290, YYYY300).

DDAF009

Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec
artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie
artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans :
― ventriculographie gauche ;
― artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne].

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne
n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire
lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une
des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un
traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir
lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui
sera utilisée pour le montage chirurgical.

Recueil prospectif de données : nécessaire.

Anesthésie.

4

0

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY290, YYYY300).

HCQM001

07.01.03 Echographie de l'appareil digestif
Echographie transcutanée des glandes salivaires.

1

0

(YYYY187, ZZQM005).

HLQM001

Echographie transcutanée du foie et des conduits biliaires.

1

0

[F, P, S, U].

(YYYY187, ZZQM005).

ZCQM006

Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

ZCQM004

Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen avec
échographie-doppler des vaisseaux digestifs.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

ZCQM010

Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du
petit bassin [pelvis].

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

ZCQM011

Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du
petit bassin [pelvis] avec échographie-doppler des vaisseaux
digestifs.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

HZQM001

Echographie transcutanée du tube digestif et/ou du péritoine.

1

0

[F, P, S, U]

Echographie abdominale pour recherche et bilan d'une carcinose
péritonéale.

(YYYY187).

ZCQM008

Echographie transcutanée de l'abdomen.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

ZCQM001

Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie-doppler
des vaisseaux digestifs.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

ZCQM005

Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie
transcutanée du petit bassin [pelvis].

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

ZCQM002

Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie
transcutanée du petit bassin [pelvis] et échographie-doppler des
vaisseaux digestifs.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

HJQJ003

Echographie du rectum et de l'anus, par voie rectale et/ou vaginale
[par voie cavitaire].

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : exploration échographique des sphincters.

(YYYY187, ZZQM005).

JAQM003

08.01.02 Echographie de l'appareil urinaire et génital
Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la
région lombale.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes surrénales.

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

JAQM004

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la
région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : échographie transcutanée :
― des glandes surrénales ;
― de la prostate.

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

JAQJ001

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la
région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie et
échographie de la prostate et des vésicules séminales par voie
rectale.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans :
― échographie transcutanée :
― des glandes surrénales ;
― de la prostate ;
― échographie de la vessie, par voie rectale.

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

JAQM001

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la
région lombale, avec échographie transcutanée du petit bassin
[pelvis] féminin.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes surrénales.

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

JDQM001

Echographie transcutanée de la vessie et/ou de la prostate.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

JDQJ002

Echographie transcutanée et échographie par voie rectale et/ou
vaginale (par voie cavitaire) de la vessie.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

JDQJ001

Echographie de la vessie et de la prostate, par voie urétrale.

1

0

(YYYY187, ZZQM005).

JDQJ003

Echographie de la vessie et de la prostate, par voie rectale.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

JGQJ001

Echographie de la prostate et des vésicules séminales, par voie
rectale.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : échographie de la vessie, par voie rectale.

(YYYY187, ZZQM005).

JHQM001

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du contenu des
bourses.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

JHQM002

Echographie du pénis.

1

0

(YYYY187).

JKQJ001

Hystérosonographie.

1

0

(YYYY187).

JAQM002

Echographie-doppler transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein
et de ses vaisseaux.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025).

KCQM001

10.01.01 Echographie des glandes endocrines
Echographie transcutanée de la glande thyroïde.

1

0

Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes
parathyroïdes.

(YYYY187, ZZQM005).

KDQM001

Echographie transcutanée des glandes parathyroïdes.

1

0

(YYYY187).

NEQM001

14.01.01 Echographie du membre inférieur
Echographie unilatérale ou bilatérale de la hanche du nouveau-né.

1

0

(YYYY187).

PBQM002

15.01.01 Echographie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire,
sans précision topographique
Echographie unilatérale ou bilatérale d'une articulation.

1

0

[F, P, S, U]

A l'exclusion de : échographie unilatérale ou bilatérale de la hanche
du nouveau-né (NEQM001).

(YYYY187).

PBQM003

Echographie unilatérale ou bilatérale d'une articulation et de son
appareil capsuloligamentaire.

1

0

[F, P, S, U]

A l'exclusion de : échographie unilatérale ou bilatérale de la hanche
du nouveau-né (NEQM001).

(YYYY187).

PBQM001

Echographie unilatérale ou bilatérale de plusieurs articulations.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187).

PBQM004

Echographie unilatérale ou bilatérale de plusieurs articulations et de
leur appareil capsuloligamentaire.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187).

PCQM001

Echographie de muscle et/ou de tendon.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

QZQM001

16.01.01 Echographie de la peau et des tissus mous
Echographie de la peau, des ongles et/ou des tissus mous.

1

0

Echographie du trajet souscutané d'un cathéter

A l'exclusion de : échographie :
― unilatérale ou bilatérale de l'appareil capsuloligamentaire
d'articulation (PBQM003, PBQM004) ;
― de muscle et/ou de tendon (PCQM001).

(YYYY187, ZZQM005).

QEQM001

16.02.01 Echographie du sein
Echographie unilatérale ou bilatérale du sein.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

QELJ001

Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage
échographique.

1

0

(YYYY187).