Article 10
Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :
ESPÈCE | DÉNOMINATION | RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice | |
|---|---|---|---|
Blé tendre d'hiver | Apache. | Lire « Limagrain Verneuil Holding (FR) » au lieu de « Nickerson SA (F) ». | |
Orge de printemps à 2 rangs | Class. | Lire « Serasem (FR) » au lieu de « Monsanto UK Ltd (GB) ». | |
Prestige. | Lire « Serasem (FR) » au lieu de « R 2n (FR) ». |
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Seigle | Cilion. | Lire « Saatzuch Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) » au lieu de « Saatenvertrieb Nord Erhardt Eger oHG (DE) ». |
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
Arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Apache ;
Arrêté du 22 février 2001 modifié pour la variété Prestige ;
Arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété Cilion ;
Arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Class.