Arrêté du 23 mars 2005 portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole

Version INITIALE

NOR : MENE0500595A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/23/MENE0500595A/jo/article_2

Texte n°1

Article 2


Les horaires applicables dans les classes de quatrième des établissements d'enseignement agricole sont définis par référence à ceux qui sont appliqués en classe de quatrième de collège. Ils sont aménagés, dans les conditions définies dans l'annexe jointe au présent arrêté, afin de prendre en compte les spécificités de l'enseignement agricole.