Article 3
La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.
Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes
NOR : DEFD0500032A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/1/31/DEFD0500032A/jo/article_3
Texte n°34