I. - Association ADMR Bort-les-Orgues
(19110 Bort-les-Orgues)

Note d'information du 19 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association AMADOPAH
(30100 Alès)

Accord du 13 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

III. - Association La Relève
(38000 Grenoble)

Accord du 14 décembre 2001 et avenant n° 1 du 24 mai 2002 relatifs à la réduction du temps du travail.

IV. - Fondation Val de Loire, institut anjorrant Montargis
(45200 Montargis)

Accord d'entreprise du 24 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

V. - Association d'entraide familiale et sociale TISF d'Angers
(49000 Angers)

Note d'information du 13 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Résidence Sainte-Marie
(50008 Saint-Lô)

Décision unilatérale du 6 novembre 2001 relative du temps de travail.

VII. - Association Résidence foyer-club 3e âge
(54136 Bouxières-aux-Dames)

Décision unilatérale du 7 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association Emmanuel-Marie IME
(78300 Poissy)

Accord du 6 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IX. - Association Cotra
(78330 Fontenay-le-Fleury)

Accord du 29 juin 2000 relatif à la réduction du temps de travail.

X. - Association Adam Shetton IME
(93200 Saint-Denis)

Accord du 17 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.