Arrêté du 25 octobre 2005 portant désignation du site Natura 2000 Les Alpilles (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0540396A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/10/25/DEVN0540396A/jo/article_2

Texte n°48

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Les Alpilles » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Bouches-du-Rhône, à la direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.