Article 3
L'arrêté du 31 décembre 1998 et l'arrêté du 19 mai 2000 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers) sont abrogés.
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Française
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NOR : INTD0200665A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/12/INTD0200665A/jo/article_3
Texte n°3
L'arrêté du 31 décembre 1998 et l'arrêté du 19 mai 2000 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers) sont abrogés.
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