Article 1
L'article 2 de l'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « gestion et conduite de chantiers forestiers » devient l'article 3.
Arrêté du 12 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « gestion et conduite de chantiers forestiers »
NOR : AGRE0501640A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/12/AGRE0501640A/jo/article_1
Texte n°18