Article 1
Le règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0502391A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/10/24/AGRF0502391A/jo/article_1
Texte n°22
Le règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.